La licence de la marque

La licence de marque se matérialise par un contrat qui lie le titulaire d’une marque (le concédent) à un tiers (le licencié), en autorisant ce dernier à utiliser sa marque en contrepartie du versement de redevances proportionnelles à l’exploitation, aussi appelées royalties.

Une fois le contrat signé, le licencié devient en quelque sorte « locataire de la marque », ce qui signifie en d’autres termes qu’il loue le droit d’utilisation tout en payant un « loyer » au titulaire de la marque.

Le contrat de licence de marque doit alors définir les éléments que le licencié se devra de respecter tels que l’image, la charte graphique, la politique de prix, de promotion ou encore de communication engagée par la marque.

Grâce au système de licence de marque, le concédant va pouvoir développer un réseau d’enseignes sous son nom propre et ainsi améliorer la visibilité et la notoriété de sa marque.

La franchise, la licence de marque et la concession sont trois modèles distincts qui permettent tous à un tiers d’utiliser le nom de marque et les éléments distinctifs propre à une enseigne.

Chaque mode de partenariat dispose ensuite de spécificités qui lui sont propres. La franchise par exemple, a la caractéristique de devoir transmettre et mettre à disposition de ses franchisés l’ensemble de son savoir-faire tout en offrant une assistance permanente.

La concession quant à elle, se définit par ses exclusivités, élément facultatif pour la franchise ou la licence de marque. En effet, le concédant doit fournir au concessionnaire une zone d’implantation et des produits contractuels exclusifs mais il doit également lui accorder une exclusivité de revente.

La licence de marque est davantage destinée à un entrepreneur indépendant qui souhaite « louer » l’image d’une marque afin d’accroitre sa notoriété, son portefeuille de produits ou bien sa visibilité. Il peut également être prévu la mise à disposition d’outils propres à l’enseigne (communication/marketing, logiciel…) ainsi qu’un accompagnement. Le réseau Villas Club va au-delà des obligations en apportant des outils exclusifs ainsi qu’un accompagnement initial et permanant.